Modalités d’utilisation

Modalités d’utilisation du Réseau ZAP Montérégie

L’accès sans fil et gratuit à Internet est rendu possible grâce à ZAP Montérégie (un organisme sans but lucratif) et aux commerces et institutions qui offrent la bande passante dans chacun des emplacements.

Il est supporté par des bénévoles et est offert gracieusement sans garantie de qualité. Afin d’assurer la viabilité à long terme du projet, les conditions suivantes doivent être respectées par les usagers:

RESPONSABILITÉS DES USAGERS Il est interdit d’utiliser le service pour pratiquer des activités illégales. L’usager assume l’entière responsabilité d’une telle utilisation et s’engage à dédommager ZAP Montérégie et le fournisseur de la bande passante pour toute dépense qu’un tel usage pourrait leur occasionner. La connexion sans fil offerte n’est pas encryptée. Il appartient donc aux usagers d’utiliser des protocoles sécurisés s’ils souhaitent protéger leurs mots de passe et autres informations confidentielles. Il est primordial de respecter les autres usagers et le personnel du lieu où le service est utilisé. Une adresse de courriel valide est nécessaire pour créer un compte. Celle-ci peut être anonyme, mais doit être persistante. Cette adresse ne sera utilisée que pour l’envoi de messages directement reliés aux activités de ZAP Montérégie. Le nom de tous les usagers d’un emplacement ZAP Montérégie peut être affiché pour les autres usagers du même emplacement. Le service est offert pour un usage itinérant et temporaire, pour le bien de la communauté. L’utilisation du service de façon récurrente ou intensive à partir d’un domicile ou d’un lieu de travail constitue une utilisation abusive, à moins d’obtenir l’accord de ZAP Montérégie ou du fournisseur de la zone d’accès. Il est interdit de relayer ou de partager, de quelque moyen que ce soit, la bande passante offerte dans les emplacements de ZAP Montérégie.

En général, la capacité de téléchargement  est de:

– 2 GO par usager par point d’accès par semaine, et / ou

– 8 GO par usager par mois pour l’ensemble du réseau ZAP Montérégie.

RESPONSABILITÉS DE ZAP MONTÉRÉGIE Afin de protéger la vie privée des usagers, aucun renseignement nominatif ne sera divulgué, publié, transmis ou vendu à un tiers sans l’accord explicite de chacun des usagers, sauf si un mandat de perquisition ou une cour de justice nous force à le faire. Seules les informations suivantes seront archivées sans votre permission explicite: une adresse de courriel valide, l’adresse MAC de l’appareil utilisé pour la connexion, la durée, le nom de l’emplacement utilisé et la quantité de données transmises au cours de chaque connexion. Aucun archivage du contenu ou de la destination de votre trafic ne sera réalisé. Exceptionnellement, sa nature pourra être analysée afin de localiser un problème technique.

DROITS DE ZAP MONTÉRÉGIE Afin d’assurer un service de la meilleure qualité possible et d’assurer la viabilité à long terme du projet, ZAP Montérégie se réserve le droit de:

• Instaurer une limite de bande passante (vitesse ou quantité).
• Désactiver un compte dont le titulaire n’a pas respecté les responsabilités énoncées ci-haut ou a tenté d’éviter les mécanismes de contrôle par l’utilisation de comptes multiples ou tout autre moyen.
• Bloquer les connexions SMTP sortantes.

NOTE : Inspirée de ZAP QUÉBEC